Conditions d’Utilisation – FrenchStream
Dernière mise à jour : 17 décembre 2025
Les présentes Conditions d’Utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site FrenchStream.stream. En naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les conditions décrites ci-dessous.
Introduction
Présentation de FrenchStream.stream
FrenchStream.stream est une plateforme en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder à des contenus audiovisuels (films, séries, mangas et émissions) via une interface simple et accessible depuis différents appareils.
Objet des conditions d’utilisation
Ces conditions ont pour but de définir les règles d’accès, d’utilisation et de responsabilité liées à l’utilisation du site, conformément aux bonnes pratiques recommandées par Google et Bing.
Accès au site FrenchStream
Disponibilité du service
French Stream est accessible 24h/24 et 7j/7. Toutefois, l’accès peut être temporairement interrompu pour des raisons techniques, de maintenance ou de mise à jour.
Conditions d’accès
L’accès au site est gratuit et ne nécessite pas de création de compte. L’utilisateur est responsable de son matériel et de sa connexion Internet.
Utilisation du contenu
Usage personnel
Le contenu accessible sur FrenchStream.stream est destiné à un usage strictement personnel et non commercial.
Restrictions d’utilisation
Il est interdit de :
- Copier ou redistribuer le contenu à des fins commerciales
- Utiliser le site de manière abusive ou frauduleuse
- Tenter de perturber le bon fonctionnement du site
Propriété intellectuelle
Droits liés au site
Les éléments présents sur FrenchStream.stream (structure, textes, design) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Contenus tiers
Les contenus intégrés ou référencés peuvent appartenir à des tiers. FrenchStream.stream ne revendique aucun droit de propriété sur ces contenus.
Responsabilité
Limitation de responsabilité
FrenchStream.stream ne garantit pas l’exactitude, la disponibilité ou la continuité du contenu proposé. L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Dommages éventuels
Le site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le service.
Liens externes
Présence de liens tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites externes à titre informatif
Absence de contrôle
FrenchStream.stream n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou les pratiques des sites tiers et décline toute responsabilité les concernant.
Comportement des utilisateurs
Utilisation conforme
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site de manière légale, respectueuse et conforme aux présentes conditions.
Suspension ou restriction
FrenchStream.stream se réserve le droit de restreindre l’accès au site en cas de non-respect des conditions d’utilisation.
Protection des mineurs
Accès au site
Le site n’est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans.
Responsabilité parentale
Les parents ou tuteurs sont responsables de l’utilisation du site par les mineurs sous leur supervision.
Modification des conditions
Mise à jour des conditions
FrenchStream.stream se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment afin de refléter des évolutions légales ou techniques.
Entrée en vigueur
Les nouvelles conditions entrent en vigueur dès leur publication sur cette page.
Droit applicable
Cadre légal
Les présentes conditions sont régies par les lois applicables en vigueur. Tout litige sera traité conformément à la réglementation compétente.
Contact
Questions et informations
Pour toute question relative aux Conditions d’Utilisation, les utilisateurs peuvent contacter l’équipe via la page Contact du site.